Une d\u00e9monstration qui rejoint les principes juridiques en application au Canada \u00e9galement.<\/p>\r\n
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![\"\"](\"http:\/\/www.jeanmarcpelletier.net\/blog\/wp-content\/uploads\/2026\/02\/Billie-Eilish-Grammy-Award.jpg\")
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\u00ab Non, Billie Eilish, les Am\u00e9ricains ne sont pas des voleurs sur une terre vol\u00e9e<\/strong> \u00bb<\/em><\/p>\r\n Richard Epstein est professeur de droit \u00e0 la facult\u00e9 de droit de l’universit\u00e9 de New York et ma\u00eetre de conf\u00e9rences \u00e0 l’universit\u00e9 de Chicago. Max Raskin est chercheur et professeur associ\u00e9 de droit \u00e0 la facult\u00e9 de droit de l’universit\u00e9 de New York. Il est cofondateur d’Uris Acquisitions.<\/em><\/span><\/p>\r\n Dimanche dernier, Billie Eilish a fait sensation aux Grammy Awards en d\u00e9clarant : \u00ab Personne n’est ill\u00e9gal sur une terre vol\u00e9e. \u00bb\u00a0 Si la premi\u00e8re partie de sa d\u00e9claration, tr\u00e8s appr\u00e9ci\u00e9e du public, visait le pr\u00e9sident Donald Trump et le service de l’immigration et des douanes (ICE), la seconde faisait \u00e9cho aux d\u00e9clarations populaires de la derni\u00e8re d\u00e9cennie concernant la propri\u00e9t\u00e9 fonci\u00e8re, selon lesquelles toute terre non issue d’un titre autochtone originel est consid\u00e9r\u00e9e comme vol\u00e9e.\u00a0 Mais il est temps de rel\u00e9guer aux oubliettes la th\u00e9orie de la propri\u00e9t\u00e9 d’Eilish : les Am\u00e9ricains ne sont pas des voleurs qui ont construit sur des terres vol\u00e9es.<\/em><\/p>\r\n En 2022, le comt\u00e9 de Los Angeles a adopt\u00e9 \u00e0 l’unanimit\u00e9 une d\u00e9claration de reconnaissance territoriale proclamant \u00ab que nous occupons des terres originellement et toujours habit\u00e9es et entretenues par les peuples Tongva, Tataviam, Serrano, Kizh et Chumash \u00bb.\u00a0 Reconnaissant une culpabilit\u00e9 interg\u00e9n\u00e9rationnelle, le comt\u00e9 \u00ab reconna\u00eet \u00e9galement que la colonisation a entra\u00een\u00e9 des spoliations de terres, des maladies, l’asservissement, l’esclavage, les d\u00e9placements forc\u00e9s, des promesses non tenues, un g\u00e9nocide et des traumatismes multig\u00e9n\u00e9rationnels \u00bb.\u00a0 Or, cette r\u00e9solution omet de mentionner qu’une partie de ces atrocit\u00e9s a \u00e9t\u00e9 inflig\u00e9e par une tribu am\u00e9rindienne \u00e0 une autre. Pensons \u00e0 la conqu\u00eate f\u00e9roce des plaines du Sud par les Comanches ou \u00e0 la pr\u00e9valence de l’esclavage des Am\u00e9rindiens avant l’arriv\u00e9e des Europ\u00e9ens.\u00a0 Elle omet \u00e9galement de mentionner que \u00ab nous \u00bb – vraisemblablement les Blancs – nous sommes inflig\u00e9 des souffrances similaires les uns aux autres au cours des si\u00e8cles de guerres, de d\u00e9placements forc\u00e9s et de conqu\u00eates.<\/em><\/p>\r\n Los Angeles ne tient pas compte du temps dans ses d\u00e9nonciations, laissant entendre que ce principe s’applique indiff\u00e9remment aux expropriations survenues il y a mille ans ou dix ans. Heureusement, les excuses, aussi sinc\u00e8res soient-elles, ne restituent pas la propri\u00e9t\u00e9 aux premiers propri\u00e9taires, car si tel \u00e9tait le cas, la civilisation s’effondrerait.<\/em><\/p>\r\n Les terres jadis confisqu\u00e9es \u00e0 X ont \u00e9t\u00e9 transmises, au cours des si\u00e8cles suivants, \u00e0 Y et Z, et \u00e0 d’innombrables autres personnes qui, \u00e0 leur tour, ont b\u00e2ti, d\u00e9moli et reconstruit des maisons, des h\u00f4pitaux et des \u00e9coles pour des millions de personnes.\u00a0 Tenter de d\u00e9faire le pass\u00e9 impliquerait des transferts de propri\u00e9t\u00e9 se chiffrant en milliers de milliards de dollars, ainsi que des modifications de titres de propri\u00e9t\u00e9 impos\u00e9es qui remettraient en cause chaque hypoth\u00e8que, chaque bail minier et p\u00e9trolier, et chaque cimeti\u00e8re des \u00c9tats-Unis.<\/em><\/p>\r\n Pour pr\u00e9venir cette catastrophe sociale, chaque nation a toujours adopt\u00e9 une conception dichotomique de la propri\u00e9t\u00e9, po\u00e9tiquement formul\u00e9e dans la Harvard Law Review par l’influent juriste californien Henry Ballantine en 1918. Le premier principe stipule : \u00ab Car il est vrai que ni la fraude ni la force ne peuvent cr\u00e9er un titre l\u00e0 o\u00f9 le droit fait d\u00e9faut. \u00bb\u00a0 Il semble donc que tous les titres demeurent perp\u00e9tuellement susceptibles d’\u00eatre contest\u00e9s.<\/em><\/p>\r\n Mais toute soci\u00e9t\u00e9 reconna\u00eet \u00e9galement que les individus doivent pouvoir b\u00e9n\u00e9ficier de la s\u00e9curit\u00e9 de leurs acquisitions et ne pas avoir \u00e0 se soucier d’\u00e9v\u00e9nements survenus il y a des si\u00e8cles.\u00a0 Ainsi, un second principe visant \u00e0 prot\u00e9ger ces int\u00e9r\u00eats, comme l’\u00e9crit Ballantine, impose des limites strictes aux actions en justice, car \u00ab le but principal est de confirmer automatiquement tous les titres de propri\u00e9t\u00e9 ouvertement et syst\u00e9matiquement revendiqu\u00e9s, de prouver la validit\u00e9 des titres et de corriger les erreurs de transfert de propri\u00e9t\u00e9 \u00bb.<\/em><\/p>\r\n Tout litige doit trouver une issue l\u00e9gale et ordonn\u00e9e, car la vie, le commerce et m\u00eame les Grammy Awards doivent continuer.\u00a0 Les d\u00e9lais de prescription et des doctrines telles que la possession adverse stipulent clairement qu’une action en justice doit \u00eatre intent\u00e9e avant une certaine date, faute de quoi le titre de propri\u00e9t\u00e9 est perdu, aussi mal acquis soit-il.\u00a0 Ainsi, si la th\u00e9orie \u00ab pure \u00bb affirme depuis l’\u00e9poque romaine que \u00ab l’ant\u00e9riorit\u00e9 dans le temps conf\u00e8re un droit sup\u00e9rieur \u00bb, dans la r\u00e9alit\u00e9 des conflits complexes et des archives incompl\u00e8tes, les questions de preuve et de confiance limitent la port\u00e9e de ces droits th\u00e9oriques.\u00a0 Concr\u00e8tement : les Anglo-Saxons reprennent-ils l’Angleterre aux Normands ?\u00a0 Ce serait un suicide civilisationnel.<\/em><\/p>\r\n Il est facile de parler de vol de terres, mais qu’en est-il des acheteurs innocents qui ont acquis de bonne foi entre-temps ?\u00a0 Sont-ils des voleurs ?\u00a0 Billie Eilish est-elle une voleuse car, comme l’a r\u00e9cemment affirm\u00e9 la tribu Tongva , sa villa de 3 millions de dollars \u00e0 Los Angeles se trouve sur ses terres ancestrales ?<\/em><\/p>\r\n Si Eilish voulait dire qu’un inconnu pourrait squatter un terrain vol\u00e9, son affirmation contredit les principes fondamentaux et le bon sens.\u00a0 Le principe universel du jus tertii stipule que si un squatteur, disons Jerry Garcia, empi\u00e8te sur la propri\u00e9t\u00e9 de Charlie Parker, il ne peut se d\u00e9fendre devant un tribunal en pr\u00e9tendant que Frank Sinatra en est le v\u00e9ritable propri\u00e9taire.\u00a0 Autrement dit, Garcia ne peut justifier son intrusion en affirmant qu’un tiers, absent du tribunal, est le v\u00e9ritable propri\u00e9taire du terrain. Sans cette r\u00e8gle essentielle, la propri\u00e9t\u00e9 \u2013 et m\u00eame l’argent vol\u00e9 \u2013 ne pourrait plus jamais \u00eatre garantie. Le domicile et l’argent de chacun seraient susceptibles d’\u00eatre poursuivis en justice, une situation qui ne profiterait qu’aux avocats, et non \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9.<\/em><\/p>\r\n Ces principes juridiques anciens expliquent pourquoi la plupart des terres ne sont pas vol\u00e9es aujourd’hui.\u00a0 Outre le fait que de nombreuses terres ont \u00e9t\u00e9 acquises par accord – comme l’\u00eele de Manhattan -, \u00e9tablir la propri\u00e9t\u00e9 ne n\u00e9cessite pas de machine \u00e0 remonter le temps.<\/em><\/p>\r\n Heureusement, Eilish ne met pas en pratique ce qu’elle pr\u00eache, car sinon n’importe qui pourrait squatter son manoir en pr\u00e9tendant que la propri\u00e9t\u00e9 appartient aux Tongva et non \u00e0 elle.\u00a0 Mais les m\u00eames doctrines juridiques qui la prot\u00e8gent prot\u00e8gent aussi les Am\u00e9ricains contre les affirmations abusives selon lesquelles ils vivent sur des terres vol\u00e9es. La politique de fa\u00e7ade s’ach\u00e8ve g\u00e9n\u00e9ralement lorsque les c\u00e9l\u00e9brit\u00e9s descendent de sc\u00e8ne et redeviennent, ne serait-ce que bri\u00e8vement, des gens ordinaires.<\/em><\/p>\r\n <\/p>\r\n